Laurence Robert

Analyse néo-institutionnelle des plans conjoints agricoles: application au secteur laitier du Québec.

Mémoire de maîtrise

Très peu de recherches ont été effectuées sur l’institution de régulation économique dans le domaine agroalimentaire québécois, la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec. Pourtant, elle joue un rôle central dans l’ordonnancement et l’efficacité de la commercialisation des produits agricoles, en plus d’être chargée du règlement des différends survenant dans sa juridiction. Cette étude s’adresse justement à l’exploration de ces thèmes et vise à contribuer à l’ouverture de la conversation sur ce volet méconnu de l’économie agroalimentaire au Québec et au Canada, soit la compréhension et la connaissance autour des régies agroalimentaires canadiennes et leur environnement gravitationnel. Ce mémoire atteint deux objectifs. En premier lieu, il dresse une grille des différentes caractéristiques de la RMAAQ, à titre de tribunal administratif ayant des pouvoirs administratif, réglementaire et quasi judiciaire. En deuxième lieu, cette recherche veut peser l’importance du phénomène de judiciarisation des litiges dans le secteur, à travers la perception de ceux qui sont les plus concernés : les usagers de l’organe d’arbitrage.

Direction

A. Royer

THÈSE ET MÉMOIRES DES ÉTUDIANTS

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